Gérard Gouzes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard GOUZES
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
SASR1030715A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010
De:
Gérard GOUZES
maire de Marmande, président de la communauté de communes du val de Garonne, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000022358421
(source JORF)
nomination
17 Juin 2010
17/06/2010
De:
Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Gouzes (Gérard)
maire de Marmande, président de la communauté de communes du val de Garonne, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336
(source JORF)
nomination
07 Février 2008
07/02/2008
De:
Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Gérard Gouzes
maire de Marmande, président de la communauté de communes du Val de Garonne, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408
(source JORF)
nomination
01 Juin 2005
01/06/2005
De:
Gérard Gouzes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Suppléant
Remplace:
M. Joël Goyheneix
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000619927
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2004
02/07/2004
De:
Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:
M. Jacques Esclassan
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Gérard Gouzes
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée à la famille et à l'enfance
Groupe:
Une mission temporaire auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée à la famille et à l'enfance
JORFTEXT000000400794
(source JORF)
charge
18 Juillet 2000
18/07/2000
De:
Gouzes (Gérard)
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000386820
(source JORF)
élection
22 Juin 2000
22/06/2000